(Dernière mise à jour le 22/06/2020)

Table des matières  

1.      Présentation du site. 

2.      Liens vers d’autres sites. 

3.      Gestion des cookies. 

4.      Propriété intellectuelle. 

5.      Droit applicable. 

6.      Gestion des données personnelles. 

7.      Limitations de responsabilités.  

 

Introduction

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1. Présentation du site

Le présent site est la propriété des ETABLISSEMENTS GUILLET FRERES – CIDRES KERISAC, Société par Actions Simplifiées au capital de 200 000 €, dont le siège social est à GUENROUET (44530), 18-20 Rue André Caux, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Saint-Nazaire sous le numéro 006 480 206.

Numéro de téléphone : +33 (0)2 40 87 61 55

Contact : contact@eclorsa.com

Numéro de SIRET : 00648020600017

Numéro de TVA Intracommunautaire : FR 84 006 480 206 

Directeur de la publication : Marc ROUBAUD, Directeur Général

 

Hébergement

Ce site est hébergé par OVH, Société par Actions Simplifiée, au capital de 10 059 500 €, dont le siège social est à Roubaix (59100), 2 rue Kellermann (France), immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Lille Métropole sous le numéro 424 761 419.

Numéro de téléphone: +33 (0)9 72 10 10 07.

Contact : https://www.ovh.com/

 

 

Conception – Création graphique – Intégration et développement

Charles-Henri PONIARD

54, cours Victor Hugo - 33150 CENON

SIRET : 799 734 827 00014

Email : c.poniard@gmail.com


Benoit CALIN
8, cours de la Martinique - 33000 BORDEAUX

SIRET : 849 556 873 00016

Email : benoit.calin@gmail.com

 

Le propriétaire du site fournit des informations à des fins purement informatives. Il s’efforce de contrôler leur exactitude et de les maintenir à jour. Mais aucune garantie n’est apportée concernant l’exactitude, la précision, la mise à jour ou l’exhaustivité de ces informations.

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Le propriétaire du site ne pourra être tenu responsable en cas d’indisponibilité du site ni d’accès aux contenus des documents, et ce pour quelque cause que ce soit.

 

2. Liens vers d’autres sites

Afin de faciliter l’accès à d’autres sites, le propriétaire du site se réserve la possibilité d’insérer un certain nombre de liens vers des sites tiers. Cependant, il n’est pas responsable de l’indisponibilité des sites tiers, ni de leur contenu, ni des publicités ou autres éléments disponibles sur ces sites. La responsabilité du propriétaire de ce site ne saurait donc être engagée au titre d’un site tiers auquel vous auriez pu avoir accès à partir du présent site.

Des sites externes peuvent contenir des liens hypertextes pointant vers ce site. Un tel lien ne pourra être installé sans un accord préalable et écrit du propriétaire du présent site.

 

3. Gestion des cookies

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4. Propriété intellectuelle

L’éditeur et propriétaire du présent site est titulaire de l'ensemble des droits de propriété intellectuelle s'y rapportant et notamment des droits sur les marques, logos, textes, l'architecture générale, les images animées ou non, les graphismes et les sons. Vous ne pouvez ni copier ni télécharger tout ou partie de son contenu, sauf autorisation préalable et exprès du titulaire du présent site.

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Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables (logos, photos, informations de toute nature ou autre). Les documents à télécharger sont également protégés par le droit d’auteur. Les limites de l’utilisation de ces documents sont précisées sur les pages du site concernées.

Toute représentation totale ou partielle du présent site, sans l’autorisation expresse du propriétaire du site – Service Marketing, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle. Il en est de même, s’il y a lieu, des bases de données figurant sur le site, qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

 

5. Droit applicable

Le présent site et son contenu sont créés conformément aux droit et règles applicables en France. Même s’il est accessible par d’autres utilisateurs, le site et son contenu sont destinés à l’accès et l’utilisation des résidents français et soumis à ce titre au droit français.

 

6. Gestion des données personnelles

Le propriétaire du site ne collecte des informations personnelles relatives à l’utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le site. L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l’utilisateur du site l’obligation ou non de fournir ces informations.

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L’utilisateur pourra exercer ses droits de la manière suivante :

– Par voie postale, en écrivant à : 

ETABLISSEMENTS GUILLET FRERES

18 Rue André Caux

44530 GUENROUET

– Par courriel adressé à contact@eclorsa.com en indiquant comme objet du courriel “Données personnelles : droit d’accès – www.kerisac.com ”.

Il pourra être demandé à l’Utilisateur de justifier de son identité pour le bon exercice de ses droits.

Aucune information personnelle de l’utilisateur n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers.

 

7. Limitations de responsabilités

Le propriétaire du présent site décline toute responsabilité quant aux conditions de connexion au présent site et quant à l’utilisation qui en sera faite. Il ne pourra, en conséquence, être tenu responsable des dommages directs et/ou indirects causés notamment au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au présent site, et résultant de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité ; ce que l’utilisateur accepte en se connectant et en naviguant sur le présent site.